SPUQ
 

Conventions collectives
Convention des professeures et des professeurs
signée le 15 décembre 2016, en vigueur jusqu'au 31 mai 2018

Articles

1 Définitions
2 Dispositions générales
3 Reconnaissance syndicale
4 Régime syndical
5 Liberté politique et académique et non-discrimination
6 Procédure de règlement des griefs et arbitrage
7 Conseil d'administration et commission des études
8 Ouverture et répartition des postes
9 Engagement
10 Tâche professorale
11 Évaluation
12 Permanence
13 Promotion
14 Sécurité d'emploi
15 Congédiement et autres mesures disciplinaires
16 Régimes de perfectionnement et de congés sabbatiques
17 Droits d'auteure, d'auteur
18 Activités professionnelles extérieures et double emploi
19 Vacances
20 Congés de maladie
21 Congés pour responsabilités parentales et familiales
22 Congés sans traitement
23 Assurances collectives
24 Régime de retraite
25 Avantages divers
26 Traitement
27 Santé et sécurité au travail
28 Retraite anticipée
29 Accès à l'égalité pour les femmes
30 Doyenne, doyen de faculté
31 Équipement informatique


Annexes

Annexe « A » Dispositions particulières relatives aux professeures, professeurs invités engagés en vertu d’un contrat de prêt de services entre établissements (voir la clause 1.10 b)

Annexe « B » Dispositions particulières relatives aux professeures, professeurs sous octroi (voir la clause 1.12)

Annexe « C » Liste des activités d’enseignement des maîtrises sans mémoire et des diplômes de deuxième cycle qui nécessitent un encadrement d’étudiantes, d’étudiants de la nature de celui qui est requis pour la direction d’un mémoire (complément de la clause 10.12)

Annexe « D » Rôle et responsabilités des doyennes, doyens de faculté

Annexe « E » Procédure de désignation des doyennes, doyens de faculté

Lettre d'entente no 1 Relative à l'accréditation aux études de cycles supérieurs

Lettre d'entente no 2 Relative à l'utilisation des titres d'agrégé et de titulaire

Coordonnées

Adresse postale :
C.P 8888
Succursale Centre-ville,
Montréal, Québec, H3C 3P8

Adresse géographique :
1255, rue Saint-Denis
Bureau A-R050
Pavillon Hubert-Aquin

Téléphone : (514) 987-6198
Télécopieur : (514) 987-3014
Courriel : spuq@uqam.ca
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de l'Université du Québec à Montréal